Raison sociale :RESTAUVAL
Siège social :Zone d’Activité Chatenay - 8 rue des Internautes - 37210 ROCHECORBON
Téléphone :02 47 76 00 78
E-mail : restauval@wanadoo.fr
Réalisation : IMPRIMERIE GRAPHIVAL - www.graphival.fr
Directeur de publication : Denis DURAND - restauval@wanadoo.fr
Webmaster : Imprimerie GRAPHIVAL
E-mail du webmaster : contact@graphival.fr
Hébergeur : OVH
Raison sociale : SAS au capital de 10 000 000€
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
RCS. de Roubaix - Tourcoing : 424 761 419 00045
Licence exclusive d'exploitation : RESTAUVAL
Propriété intellectuelle : Imprimerie Graphival
1 - Conditions d'utilisation du site
GRAPHIVAL fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que GRAPHIVAL sera libre de modifier à tout moment.
2 - Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
3 - Données personnelles
GRAPHIVAL et RESTAUVAL s'engagent à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. GRAPHIVAL et RESTAUVAL s'engagent à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
Cookies
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla Firefox :
Choisissez le menu « outil » puis « Options » Cliquez sur l’icône « vie privée » Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer :
Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options ») Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » ou « Confidentiality » Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur
Pour Netscape 6.X et 7. X :
Choisissez le menu « Edition » « Préférences » Confidentialité et Sécurité Cookies
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
Choisissez le menu « Fichier »« Préférences » Vie Privée
4 - Responsabilité
GRAPHIVAL décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
GRAPHIVAL se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. GRAPHIVAL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
5 - Liens hypertextes
Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.
GRAPHIVAL n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.
Bonne visite.
Page mise à jour le 20 novembre 2015.